Le bien-être et le droit

Cet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l’étude
de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence
d’une approche du droit à partir du bien-être et s’interroge sur la réception
dans le droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et
original, révèle en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là
largement inexplorées. Le bien-être figure de plus en plus dans des textes de
droit, alors qu’il a pu être considéré pendant longtemps comme une idée issue
du droit souple, un simple objectif programmatique s’apparentant à la qualité
de la vie, prise en considération marginalement par le droit de
l’environnement et le droit de l’urbanisme. Le bien-être mérite donc d’être
défini par rapport à des expressions voisines et d’être consolidé dans sa
teneur juridique. Il est aussi intéressant de voir comment le droit appréhende
une notion a priori non juridique, et qui dépasse finalement la sphère
individuelle pour essaimer dans la société et dans les collectivités qui la
composent. Indépendamment des textes qui parlent du bien-être et qui prévoient
des moyens pour y parvenir (en droit de la santé, en droit de l’environnement
principalement), le bien-être est perçu aujourd’hui comme un critère de
cohésion des sociétés et comme le marqueur du lien social plus ou moins
distendu dans les sociétés occidentales. C’est aussi un indicateur de la
réussite ou de l’échec de certaines politiques publiques (la politique de la
ville, la politique de l’éducation...). Aussi est-il apparu nécessaire
d’interroger le bien-être dans ses rapports avec le cadre de vie général, puis
dans ses rapports étroits avec les vulnérabilités de toute sorte et la
protection des droits fondamentaux.