L'entrepreneur et ses patrimoines

Un entrepreneur n’est défini par aucune norme juridique. Animé par un désir de développement, de production, ainsi que par une passion créatrice, il va mettre en jeu son patrimoine personnel dans l’objectif de réaliser son projet professionnel, engageant ainsi ses proches et son statut social.
L’un des objectifs de cet ouvrage est de démontrer que peuvent coexister, en dépit de qualifications juridiques contraires, deux patrimoines pour une seule et même personne : un patrimoine personnel et un patrimoine professionnel articulé autour de l’entreprise.
L’entrepreneur doit donc définir une véritable stratégie patrimoniale en fonction du développement de son entreprise. Trois phases chronologiques ont été identifiées : la naissance (création ou reprise), le développement (restructuration, financement, transfert de richesse) et la transmission (organisée ou subie).
L’une des originalités de ce livre tient au fait que plusieurs auteurs d’origines professionnelles différentes présentent de manière concrète les problématiques civiles, fiscales et sociales, auxquelles l’entrepreneur est confronté tout au long de sa vie professionnelle. À jour des quatre lois de finances rectificatives pour l’année 2011 ainsi que de la loi de finances pour 2012, il est destiné tant aux chefs d’entreprise qu’à leurs différents conseils.

Par Xavier Boutiron, notaire, Pierre-Jacques Castanet, avocat, Hervé Lécuyer, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas et Claude Maréchal, avocat.