Le droit du financement des aéronefs

Le droit du financement des aéronefs trouve sa source dans la libéralisation
du transport aérien opérée depuis la fin des années 1980. Sa complexité, issue
de l’intervention de nombreuses branches du droit, explique peut-être qu’il
soit rarement enseigné. Il requiert une connaissance approfondie des règles
nationales et internationales de droit privé et la maitrise de nombreux
concepts de droit public aérien.

Cet ouvrage permet pour la première fois aux lecteurs francophones, qu’ils
soient professionnels, étudiants ou simples curieux, d’avoir accès à une
description détaillée des principaux mécanismes juridiques appliqués aux
opérations des aéronefs. Leurs différentes facettes, tant académiques que
pratiques, sont abordées grâce aux contributions de nombreux experts dans leur
domaine.
La première partie est consacrée à l’étude des différentes techniques
contractuelles, de la vente aux multiples catégories de contrats de location
d’aéronefs et de leurs moteurs. Les variétés de financement sont ensuite
décrites dans une deuxième partie, traitant aussi bien des modes traditionnels
de financement que les questions plus spécifiques du financement islamique et
de l’aviation d’affaire.
La troisième partie est consacrée à l’étude des garanties portant sur les
aéronefs. Les aspects réglementaires sont ensuite étudiés dans différents
chapitres portant, notamment, sur les questions d’immatriculation, de
sécurité, des règles de l’Organisation mondiale du commerce, du contrôle des
exportations et de fiscalité. Enfin une dernière partie parachève cet examen
par une analyse des règles applicables aux différents contentieux susceptibles
de surgir.