Contributions de France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
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JOURNALISTES N 3136 2010 - ETENDUE IDCC : 1480, du 1er novembre 1976, étendue par arrêté du 2 février 1988France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Convention collective nationale, Industrie textile, du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Convention collective nationale, Personnels des structures associatives cynégétiques, du 13 décembre 2007, étendue par arrêté du 23 décembre 2008France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
MAGASINS PRESTATAIRES DE SERVICES DE CUISINE A USAGE DOMESTIQUE N 3359 2010 - IDCC : 2754, du 17 juillet 2008France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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Ingénieurs et cadres de la métallurgie / convention collective étendue : IDCC 650, du 13 mars 1972, étendue par arrêté du 27 avril 1973France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Convention collective, Personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy, du 19 décembre 2007France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Convention collective, Personnel des banques de la Guyane, du 18 décembre 2007France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
EXPLOITATIONS FRIGORIFIQUES N 3178 2009 - ETENDUE IDCC : 200, 10 juillet 1956, étendue par arrêté du 15 novembre 1961France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
ENTREPRISES TECHNIQUES AU SERVICE DE LA CREATION ET DE L'EVENEMENT N 3355 2009 - ETENDUE IDCC : 2717, du 21 février 2008, étendue par arrêté du 21 octobre 2008France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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CHAINES THEMATIQUES N 3319 2009 - ETENDUE IDCC : 2411, du 23 juillet 2004, étendue par arrêté du 4 juillet 2005France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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NEGOCE DES MATERIAUX DE CONSTRUCTION, ouvriers, ETAM, cadresFrance, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
METALLURGIE DE BELFORT-MONTBELIARD N 3362 2009 - IDCC : 2755, du 25 juillet 2008France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR, 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
FOURRURE N 3067 2009 - ETENDUE IDCC : 673, du 29 juin 1972, étendue par arrêté du 14 septembre 1973France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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Convention collective nationale, Missions locales et PAIO, du 21 février 2001, étendue par arrêté du 27 décembre 2001France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFEVRERIE ET ACTIVITES QUI S'Y RATTACHENT N 3051 2011, du 5 juin 1970, étendue par arrêté du 27 septembre 1973France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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Charcuterie de détail, du 4 avril 2007, étendue par arrêté du 30 juillet 2008France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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Voyageurs, représentants, placiers / accords nationaux interprofessionnels, ETENDUEFrance, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Convention collective départementale, Métallurgie de l'Oise, du 9 janvier 2008France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Convention collective nationale, Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires, du 20 décembre 2007, étendue par arrêté du 24 juillet 2008France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers, du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979, mise à jour le 10 juillet 2006, étendue par arrêté du 5 jui...France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Agences de voyages et de tourisme / conventions collectives nationales, IDCC 1710, personnel des age, IDCC 1710, personnel des agences de voyages et de tourisme, IDCC 412, guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et d...France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
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ENTREPRISES DE PROPRETE, du 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions -
Immobilier (administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc.) / convention, du 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989France, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la villeDirection des Journaux Officiels éditions
